[ND]

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12

Cette classe comprend :
-le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc. ;
-les services de nettoyage des bouteilles ;
-les services de nettoyage et d'entretien des piscines ;
-les services de nettoyage de l'intérieur de citernes de transport routier ou maritime ; -autres activités de nettoyage n.c.a.

Cette classe ne comprend pas :
-le nettoyage des véhicules automobiles et les stations de lavage (cf. 45.20A et 45.20B)